En l’espèce, l’EUIPO avait considéré que l’expression « mid season » serait comprise comme signifiant simplement le « milieu d’une saison », qu’il s’agisse de l’hiver, l’été, le printemps ou l’automne et que cette acception ne présentait donc pas de lien direct avec les produits visés. Le Tribunal adopte une approche différente. Il retient que, dans le secteur de la mode, l’expression « mid season » est utilisée pour désigner des vêtements et accessoires adaptés aux périodes intermédiaires de l’année, notamment le printemps et l’automne. Il s’appuie aussi sur des pièces non prises en compte par la Chambre de recours, en particulier des extraits de dictionnaire indiquant que Mid season renvoyait à une période de l’année tempérée, entre les températures extrêmes de l’hiver et de l’été, à savoir, plus précisément, le printemps et l’automne.

Cette interprétation est renforcée par le slogan « For When It’s Not Quite Cold Not Quite Warm », qui renvoie directement à des conditions météorologiques ni vraiment froides ni vraiment chaudes, caractéristiques des saisons de transition.

Pour le Tribunal, le public anglophone percevra donc immédiatement le signe comme décrivant la destination ou les caractéristiques des produits concernés, à savoir des articles conçus pour être portés en période de mi-saison.

👉 Une décision qui illustre une nouvelle fois que l’appréciation du caractère descriptif doit tenir compte de la compréhension concrète du signe dans son secteur économique.