Selon le Tribunal, ces produits et services peuvent au contraire être regardés comme complémentaires, car les publications jouent un rôle essentiel dans l’information du consommateur sur les avantages du programme de fidélité et conditionnent souvent son utilisation effective.

Le Tribunal relève notamment que les cartes de fidélité peuvent être physiques mais aussi entièrement dématérialisées et que les publications permettent aux titulaires de cartes ou aux bénéficiaires de bons d’être informés des avantages attachés au programme ; il ajoute que ces produits et services poursuivent une finalité commune de fidélisation de la clientèle et peuvent partager le même public, les mêmes canaux de distribution et parfois la même origine économique.

Le Tribunal conclut donc à une erreur d’appréciation de l’EUIPO sur la comparaison de ces produits et services et annule partiellement la décision contestée.

Une décision qui invite néanmoins à la réflexion.

En retenant la complémentarité entre des publications (imprimées ou électroniques) et des cartes de fidélité ou services d’émission de bons de valeur, le Tribunal adopte une approche relativement extensive de la notion de similitude. Certes, dans l’univers des programmes de fidélisation, l’information diffusée auprès du consommateur constitue un élément essentiel du dispositif. Mais on peut s’interroger sur les limites d’un tel raisonnement : si des publications électroniques sont considérées comme complémentaires dès lors qu’elles informent le consommateur sur l’utilisation ou les avantages d’un produit ou d’un service, ne risque-t-on pas d’aboutir à reconnaître une similitude avec un très grand nombre de produits et services dont elles accompagnent l’usage ou la promotion ?