Contexte : en 2008, la société Ffauf Italia a déposé une marque pour des pâtes alimentaires incluant le terme « ZARA » dans un logo complexe (voir image ci-dessous). Inditex, propriétaire de la célèbre marque vestimentaire Zara, s’est opposé à cette dernière, invoquant la protection des marques renommées (Art. 8 §5 du règlement UE).

Evolution de l’affaire :

• En 2024, l’opposition a d’abord été accueillie en première instance par l’EUIPO, qui a jugé que « PastaZARA » tirait indûment profit de la renommée de ZARA.
• Le 10 septembre 2025, le Tribunal de l’UE a quant à lui prononcé l’annulation de cette décision estimant que :
  • « ZARA » n’est pas l’élément dominant dans le signe complexe « PastaZARA » et que
  • un usage de bonne foi antérieur à la marque de renommée invoquée peut constituer un juste motif à un dépôt de marque faisant échec à l’opposabilité de la renommée.

Cet arrêt rappelle que :

• bien que les marques de renommée exceptionnelle telles que Zara bénéficient d’une protection élargie, la similitude et le lien entre les signes en conflit doivent être démontrés et que
• le « juste motif » peut sous certaines conditions sauver le dépôt de marque.

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